Mentions légales
Mise à jour le 15 octobre 2026.
Noterz (noterz.app) est l'outil de livraison client des vidéastes : un lien de relecture pour leurs clients, un plan de montage, des marqueurs à importer et un bon pour livraison.
Éditeur
- Éditeur
- Teddy Verneuil, entrepreneur individuel (EI)
- Adresse
- 14 bis rue Magellan, 56860 Séné, France
- SIRET
- 792 687 576 00043
- TVA
- Non applicable, article 293 B du code général des impôts. La TVA sur les abonnements est collectée par Sold through Link, LLC, marchand officiel (voir les conditions générales).
- Directeur de la publication
- Teddy Verneuil
Hébergement
- Hébergeur de l'application
- Cloudflare, Inc., 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis, +1 650 319 8930. Fichiers et traitement des vidéos dans l'Union européenne.
- Base de données
- Supabase, Inc., 3500 S. DuPont Highway, Dover, DE 19901, États-Unis. Données hébergées dans l'Union européenne (Paris).
La liste complète des prestataires qui traitent des données pour Noterz figure dans la politique de confidentialité.
Signaler un contenu ou joindre Noterz
Pour toute question, réclamation ou demande des autorités, écrivez à contact@noterz.app, en français ou en anglais. Cette adresse est le point de contact unique prévu par le règlement européen sur les services numériques.
Pour signaler un contenu que vous estimez illicite, indiquez l'adresse de la page ou du lien, ce que vous signalez, pourquoi vous le jugez illicite, et votre nom et votre adresse mail. Noterz examine chaque signalement, retire promptement un contenu manifestement illicite et vous informe de la suite donnée.
Propriété intellectuelle
Le nom Noterz, son logo, ses écrans, ses textes et son code sont protégés par le droit d'auteur et le droit des marques. Toute reproduction sans autorisation écrite est interdite.
Les films, les logos et les retours déposés dans Noterz appartiennent aux vidéastes et à leurs clients ; Noterz ne les utilise que pour rendre le service.
Données personnelles et cookies
Ce que Noterz garde, pourquoi, où et combien de temps, ainsi que les cookies utilisés : voir la politique de confidentialité. Noterz ne dépose aucun cookie publicitaire ni de mesure d'audience.
Droit applicable
Ces mentions sont soumises au droit français. L'usage du service est régi par les conditions générales d'utilisation et de vente.